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Soohie, Créatrice de mode sur Facebook

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Les présentes conditions générales de vente s'appliquent entre la société SOOHIE :

Raison sociale : SOOHIE MODE
Enseigne : SOOHIE
Siège social : 162 RUE DU PLAT D'ETAIN
Code postal : 37000
Ville : TOURS
Pays : FRANCE
Téléphone : 02 47 35 95 84
TVA intra-communautaire : FR 44450331467
Siret : 450 331 467 00032
Code APE/NAF : 4778C

Et

Toute personne physique visitant ou effectuant un achat via le site Internet www.soohie.com.
Ci-après " Internaute "

Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente à distance entre SOOHIE et l'Internaute, de la commande au paiement et à la livraison. Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.

La commande implique l'adhésion irrévocable aux conditions générales de vente. Ces conditions générales de vente pouvant faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur www.soohie.com. à la date de passation de la commande de l'Internaute.

L'Internaute déclare :
- avoir la capacité de conclure le présent contrat c'est-à-dire d'avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle,

- ne pas procéder à des achats de produits SOOHIE en vue de les revendre.

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre le site SOOHIE et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

Les produits proposés à la vente par SOOHIE sont ceux figurant sur le site www.soohie.com. au jour de la consultation du site par l'Internaute.
Les produits sont proposés à la vente dans la limite des stocks disponibles.
Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible.

Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. Notre société confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande. Notre société se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenue responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

Après confirmation de commande, notre société s'engage à livrer à sa société de transport, toutes les références commandées par l'acheteur.
La société de transport s'engage par contrat avec notre société à livrer la commande à l'adresse de l'acheteur fournie par notre société.

De plus pour les livraisons hors de la France métropolitaine le client s'engage à régler toutes les taxes dues à l'importation de produits, droit de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande. Toutes les commandes passées à notre société sont destinées a l'usage personnel des clients, les clients ou les destinataires des produits s'interdisent toute revente partielle ou totale des produits. Notre société se dégage de fait de toutes responsabilités juridiques si l'acquittement des taxes n'était pas effectué par le client.

La livraison sera effectuée par La Poste en Colissimo Suivi contre signature. En cas de défauts apparents, l'acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document.

Zone de livraison : France et Internationale

En France métropolitaine :
Pour une commande de moins de 100€ d’achat = 7.90€ de frais de port
Pour une commande de plus de 100€ d’achat = frais de port offerts
Sous 48 H

Pour les DOM :
Pour une commande de moins de 200€ d’achat = 14.50€ de frais de port
Pour une commande de plus de 200€ d’achat = frais de port offerts
J+5 à J+7

Pour les TOM :
Pour une commande de moins de 200€ d’achat = 27.50€ de frais de port
Pour une commande de plus de 200€ d’achat = frais de port offerts
J+5 à J+7

Pour l’UE + Suisse :
Pour une commande de moins de 200€ d’achat = 17.50€ de frais de port
Pour une commande de plus de 200€ d’achat = frais de port offerts
Livraison J+4 à J+8

Pour l’Europe hors UE + Maghreb :
Pour une commande de moins de 200€ d’achat = 23€ de frais de port
Pour une commande de plus de 200€ d’achat = frais de port offerts
Livraison J+4 à J+8

Pour les USA + Canada + Afrique + Moyen-Orient :
Pour une commande de moins de 200€ d’achat = 38.50€ de frais de port
Pour une commande de plus de 200€ d’achat = frais de port offerts
Livraison J+4 à J+8

Reste du monde :
Pour une commande de moins de 200€ d’achat = 45.50€ de frais de port
Pour une commande de plus de 200€ d’achat = frais de port offerts
Livraison J+4 à J+8

Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionné. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez toujours votre colis à l'arrivée. Vous disposez d'un délai de 48 heures pour faire d'éventuelles réserves auprès du transporteur en cas de manquant ou de dégradation.

Vous avez 7 jours (à compter de la réception des articles) pour vous faire une opinion. En cas d'échange ou remboursement, renvoyez le (les) article(s) neuf(s) (ni porté ni abîmé), intact, accompagné de tous les accessoires éventuels, notices d'emploi et documentations à l'adresse communiquée par mail lors de la procédure de retour.

Le droit de rétraction est valable sur tous les articles, et notre société est tenu à l'échange ou au remboursement des sommes versées par le client, à l'exception des frais de port et des frais de retour. Le remboursement est dû dans un délai maximum de 21 jours.

Les prix sont présentés en euros (€) TTC Toutes Taxes Comprises incluant la TVA et hors frais de livraison qui restent à la charge de l'internaute sauf mention ou conditions particulières.

Les prix indiqués tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Si le taux de TVA venait à être modifié, ces changements pourraient être répercutés sur le prix des articles sans que l'Internaute en soit préalablement informé. Soohie se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande.

Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par notre société. Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective.

Le paiement peut s'effectuer soit :
- par carte bancaire portant le sigle CB.
Le paiement en ligne SPPLUS vous permet de régler via un serveur bancaire de la banque CAISSE D’EPARGNE dans un environnement sécurisé.
Votre numéro de carte bancaire est donc dirigé vers les serveurs de la banque , votre règlement s'effectue directement à une banque dans un environnement sécurisé sans passer par le serveur de la boutique, garantie d'autant plus importante que vos numéros sont connus seulement de notre partenaire bancaire (CAISSE D’EPARGNE). La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique.

- par chèque.
En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France. Le chèque, libellé à l'ordre de Soohie, doit parvenir dans les 4 jours ouvrés suivants la validation de la commande à l’adresse suivante :
SOOHIE
162 rue du plat d’étain
37000 TOURS
La commande n'est débloquée qu'à la réception du chèque.

- par virement.

- par PayPal.

- par fax.

Par ailleurs, notre société se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige.

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française.
Dans l'hypothèse où un litige naîtrait de la présente relation contractuelle, l'Internaute et Soohie s'engagent avant toute action judiciaire à rechercher une solution amiable.
En cas de litige, seuls les tribunaux français seront compétents.

Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi " Informatique et Libertés ", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de notre société. De plus, notre société s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.

Nous nous réservons le droit de modifier les conditions générales de vente.

Les personnes qui ne souhaiteraient pas que les relations contractuelles soient régies par la nouvelle version des conditions générales de vente, devront le notifier par mail à contact@soohie.com, et à compter de la date à partir de laquelle la nouvelle version prendra effet, ils devront cesser d'utiliser le site de www.soohie.com.

Dans l'hypothèse où l'un quelconque des termes des conditions générales de vente serait considéré comme illégal ou inopposable par une décision de justice les autres dispositions resteront en vigueur.